Le conseil municipal sera ouvert au public et retransmis sur la page Facebook de la Ville.

Ordre du jour à venir :

1.    INSTALLATION DE MADAME STEPHANIE DEVEZE DELAUNAY CONSEILLERE MUNICIPALE

2.    COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE 

3.    COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES : INNOVATION DEMOCRATIE PARTICIPATIVE / FINANCES - ECONOMIE / COMMISSION CULTURE – AFFAIRES EUROPEENNES : REMPLACEMENT SUITE DEMISSION

4.    FINANCES – APPROBATION DU PROJET DE CREATION D’UN NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE AU SEIN DE L’ECOLE JEAN MOULIN ET DU DÉPÔT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL

5.    EXTENSION DE LA VIDÉPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE : APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FOND INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (FIPD)

6.    RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS CONCLUE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

7.    FINANCES – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE TRANSPORTS D’ENFANTS ET D’ADOLESCENTS AVEC CHAUFFEUR

8.    APPROBATION DE LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DE BEACH VOLLEY AUX ASSOCIATIONS MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE ET MONTPELLIER CASTELNAU VOLLEY UNIVERSITE CLUB

9.    SIGNATURE AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – PALAIS DES SPORTS JACQUES CHABAN DELMAS –  MONTPELLIER CASTELNAU VOLLEY UNIVERSITE CLUB ET SASP MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB VOLLEY-BALL

10.    FONCIER : PARCELLE CX 48 – LIEU-DIT LES CHENES VERTS : CESSION A l’EURO SYMBOLIQUE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CX 48 POUR L’IMPLANTATION DU FUTUR CENTRE NAUTIQUE

11.    CREATION DE L'ASSOCIATION "ACC - LES OMBRIERES DU PALAIS" EXERÇANT LA MISSION DE PERSONNE MORALE ORGANISATRICE : APPROBATION DES STATUTS

12.    DEFINITION DES ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES : APPROBATION DES ZONES

13.    ADHESION A L'AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT MONTPELLIER METROPOLE : APPROBATION DE LA DEMARCHE

14.    CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS POUR LE PASSAGE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CA 0028 : APPROBATION DE LA CONVENTION

15.    CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS POUR LE PASSAGE D'UNE CANALISATION SOUTERRAINE SUR LA PARCELLE COMMUNALE BH 0004 : APPROBATION DE LA CONVENTION

16.    CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENEDIS POUR L’INSTALLATION D’UN POSTE DE TRANSFORMATION SUR LA PARCELLE COMMUNALE BC 0116 : APPROBATION DE LA CONVENTION

17.    EVOLUTION DE LA SECTORISATION SCOLAIRE

18.    Création d’une instance Conseil des Sages et adhésion à la fédération Française des Villes et Conseils des Sages

19.    ELECTION des membres représentants l’ASSEMBLEE DELIBERANTE au SEIN DU CONSEIL DES SAGES

20.    Adhésion à l'association petites villes de France 

21.    MISE EN PLACE DES NOTIFICATIONS DE MISE EN FOURRIÈRE AUTOMATISÉES PAR L’ANTAI VIA LE SYSTÈME « SI FOURRIÈRE »

22.    EXTENSION DE LA VIDEO VERBALISATION AU SEIN DU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN

23.    RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES, PORTANT SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE ET DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LES-MAGUELONE AU TITRE DES EXERCICES 2018 ET SUIVANTS

24.    OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE LA COMMUNE A MONSIEUR LE MAIRE

25.    MANDAT SPECIAL A MONSIEUR SIGAUD POUR UN DEPLACEMENT DANS LE CADRE DU SOMMET INTERNATIONAL DE L'INNOVATION EN VILLES MEDIANES 2024

26.    AUGMENTATION DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT

27.    MANDAT CONFIE AU CDG34 POUR LA REALISATION D'UNE CONSULTATION D'ORGANISMES D'ASSURANCE DANS LE CADRE DE LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE

28.    MISE A JOUR DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)

29.    INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE)

30.    PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

31.    TARIFS SEJOURS ETE ENFANTS ET ADOLESCENTS

32.    BUDGET PRIMITIF 2024 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS – VIE ASSOCIATIVE

33.    RENOUVELLEMENT CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 – 2026 AVEC LA FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE OCCITANIE ET CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024

34.    ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COLLEGE FREDERIC BAZILLE