Ressources Archive - Ville de Castelnau-le-Lez

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10 février 2025 Arrêté d’interdiction de diffusion du film Silenced PDF - 2,12 Mo
Mars

Convocation du Conseil Municipal 17 mars 2025 PDF - 231,28 Ko

Délibération N°01 COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE PDF - 439,44 Ko

Délibération N°02 DELIBERATION RELATIVE AU MAINTIEN OU AU NON MAINTIEN D’UN ELU DANS SES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE PDF - 376,15 Ko

Délibération N°03 ELECTION D’UN ADJOINT AU MAIRE PDF - 414,39 Ko

Délibération N°04 MUTUELLE COMMUNALE – COMPLEMENTAIRE SANTE ACCESSIBLE A TOUS – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUELLE FAMILIALE – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE PDF - 384,66 Ko

Délibération N°05 ADHESION A UNE CENTRALE D’ACHAT SPECIALISEE DANS LE DOMAINE DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS DENOMMEE « CANUT » PDF - 358,19 Ko

Délibération N°06 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES TEMPORAIRE ENTRE LA VILLE DE MONTPELLIER, LA COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET PLUSIEURS AUTRES ACHETEURS PUBLICS POUR L’ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES DE BUREAU – ADHÉSION AU GROUPEMENT DE CO PDF - 376,11 Ko

Délibération N°07 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES TEMPORAIRE ENTRE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ, ET PLUSIEURS AUTRES ACHETEURS PUBLICS POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D’ENTRETIEN DES LOCAUX – ADHÉS PDF - 375,43 Ko

Délibération N°08 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET SES ETABLISSEMENTS RATTACHÉS POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET LA GESTION DE TITRES RESTAURANT E PDF - 382,61 Ko

Délibération N°09 RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES, PORTANT SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE AU TITRE DES EXERCICES 2019 ET SUIVANTS PDF - 388,71 Ko

Délibération N°10 – BUDGET PRIMITIF 2025 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS PDF - 489,44 Ko

Délibération N°11 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE DISPOSITIF FRANCE SERVICE AUPRES DU FONDS NATIONAL D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET DU FONDS NATIONAL FRANCE SERVICES AU TITRE DE L’ANNEE 2025 PDF - 383,74 Ko

Délibération N°12 DON DE MATERIEL A L’ASSOCIATION LE TERRAIN PDF - 333,58 Ko

Délibération N°13 PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITE POUR LES ENFANTS RELEVANT DES DISPOSITIFS ULISS ET DAR SCOLARISES DANS LES ECOLES CASTELNAUVIENNES PDF - 392,37 Ko

Délibération N°14 -FIXATION DE TARIFS ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – SEJOURS PDF - 467,93 Ko

Délibération N°15 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COLLEGE FREDERIC BAZILLE PDF - 369,29 Ko

Délibération N°16 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SAVOIR ROULER A VELO AVEC MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE PDF - 392,46 Ko

Délibération N°17 VIE ASSOCIATIVE – AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE OCCITANIE POUR L’ANNEE 2025 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT SIGNEE POUR LA PDF - 375,25 Ko

Délibération N°18 ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE (OFS) – TRANSFORMATION EN SOCIETE COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIF (SCIC) – PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL – APPROBATION – AUTORISATION DE SIGNATURE PDF - 422,37 Ko

Délibération N°19 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE ET DU CLIMAT MONTPELLIER METROPOLE : APPROBATION DE LA CONVENTION PDF - 342,84 Ko

Délibération N°20 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR LE RACCORDEMENT D’UNE CONDUITE EAUX PLUVIALES DANS LE CADRE DE L’OPERATION SOLENZANA 1825 AVENUE DE L’EUROPE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CN 170 PDF - 389,36 Ko

Délibération N°21AVIS SUR PROJET DE PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) DU CINEMA PANRAMA PDF - 371,72 Ko

Délibération N°22 CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION D’APPUI ET DE SOUTIEN A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS PDF - 340,91 Ko

Délibération N°23 ADHESION A LA MISSION SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES PROPOSEE PAR LE CDG34 PDF - 342,11 Ko

Délibération N°24 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PDF - 484,36 Ko

Délibération N°25 MANDAT SPECIAL LAURENT PRADIER POUR UN DEPLACEMENT AU SALON INNOPOLIS A PARIS PDF - 376,12 Ko

Délibération N°26 MANDAT SPECIAL SYLVIE ROS ROUART POUR UN DEPLACEMENT AUX 3E ASSISES DE LA VOIE D’ARLES A ARLES PDF - 378,94 Ko

Délibération N°27 – MANDAT SPECIAL DE MONSIEUR GAMBIER POUR UN DEPLACEMENT DANS LE CADRE DU FORUM DES ELUS INFO JEUNES A PARIS PDF - 375,13 Ko

Liste des délibérations examinées Conseil Municipal 17 mars 2025 PDF - 121,08 Ko

Ordre du jour du Conseil Municipal 17 mars 2025 PDF - 73,70 Ko

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